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Conditions Générales de Ventes

Conditions Générales de Vente

La société de La Boutique de Brode41 est inscrite au registre du commerce d’Orléans

Madame Lacaille Véronique

Statut : Micro-Entreprise - N° SIRET: 522 259 662 00032

TVA non applicable, art.293 B du CGI

L'adresse postale :

La Boutique de Brode41
Espace Alert Camus
359 Route de Saint Mesmin
45750 Saint Pryvé Saint Mesmin

Téléphone : 06-08-84-10-28
Email : laboutiquedebrode41@gmail.com

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent entre La Boutique  de Brode 41 et son client pour toutes les commandes passées et validées sur La Boutique de Brode 41. Ces conditions de vente peuvent faire l’objet de modifications. Ce sont les conditions de vente en vigueur à la date de passation de la commande qui s’appliquent. Toute commande passée sur le site implique l’acceptation par le client, sans restriction, ni réserve, des présentes conditions générales de vente.


Tarifs

Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur le site. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les photographies ne sont pas contractuelles. Les couleurs étant en fonction du matériel et du paramétrage informatique de chacun, les couleurs à l’écran peuvent être différentes des couleurs réelles.

Validation de la commande

La commande ne peut être validée qu’après acceptation des conditions générales de ventes ci-présentes, étape matérialisée par une coche lors du processus de paiement.
Un mail vous est alors transmis pour confirmer votre commande, sous réserve de validité de l’adresse mail communiqué dans vos coordonnées.

Paiement

Quatre modes de paiement sont disponibles sur le site  

Règlement par chèque le chèque doit nous parvenir dans un délai de 8 jours ouvrables. Au delà, la commande sera considérée comme annulée et les articles seront remis en vente.


Règlement par carte bancaire sur le site PayPlug

Vous pouvez payer votre achat par carte Visa, Mastercard, Carte Bancaire Nationale via le site PayPlug, site sécurisé. Aucune information ne nous est communiquée, hormis le montant et la validation de la transaction.

 

Règlement par Paypal

PayPal est un site sécurisé permettant les transactions bancaires sans aucun frais pour le client. Aucune information concernant les comptes bancaires du client n’est transmise au vendeur, ni conservés par PayPal. Seule l’information de validation de votre paiement est communiquée à La Boutique de Brode 41.

Il n’est pas nécessaire d’avoir un compte ouvert chez PayPal pour pouvoir régler avec votre carte bancaire.
L’utilisation de PayPal est ponctuelle et sans engagement de la part du client.
Le paiement par PayPal valide immédiatement la commande.

Par virement bancaire Vous pouvez effectuer un virement à un guichet de banque ou directement depuis le service en ligne de votre banque (si votre banque vous propose cette solution). Les coordonnées bancaires vous sont indiquées en fin de commande. Votre commande sera préparée, puis expédiée dès réception de votre virement (habituellement de 3 à 5 jours).  

Conditions d’escompte

Aucun escompte n’est accordé.

Frais d'Expédition

 Ils sont établies en fonction des tarifs postaux français en vigueur au moment de la passation de commande.
La Boutique de Brode 41 se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment sans information préalable.
Les tarifs des frais de port sont consultables sur la page Frais d'Expédition.

Les frais d'expéditons comprennent : Temps de préparation, l'emballage et les frais postaux.

Retour

Si les produits livrés ne vous conviennent pas et en vertu de l’article du code de consommation vous disposez de 14 jours pour nous les retourner, en parfait état dans leur emballage d'origine. Lors du renvoi les frais de port restent à la charge de l’acheteur sauf erreur de notre part. Sont exclus de cette garantie les produits immédiatement reproductibles (livres, fiches, diagrammes, kits) . Vous serez remboursé sans délai. les articles incomplets salis, abîmés endommagés ne sont pas repris.


Rétractation

Le vendeur, dans le processus de la vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.